Déontologie médicale - Introduction

La déontologie est un ensemble de droits et devoirs s'attachant à une activité. Elle est codifiée de manières diverses pour de nombreuses professions (médecins, avocats, prêtres, juges,...) et est intrinsèquement liée à l'éthique, donc à des considérations philosophiques personnelles et collectives. Les professions considérées comme d'intérêt public par l'Etat voient généralement leurs règles déontologiques encadrées par la loi.

La déontologie médicale est quant à elle constituée de :

• Règles inscrites dans la Constitution, les lois et arrêtés royaux (A.R.), la jurisprudence judiciaire et les règlements administratifs
• Règles déontologiques et droit disciplinaire de la profession (Code de Déontologie Médicale)
• Les éventuels serments prestés sur base généralement non obligatoire (ex : serment d'Hippocrate)
• La conscience personnelle (considérations éthiques et morales propres à chaque médecin)

Elle est donc très variable selon les pays et les époques. Bien qu'une relative liberté d'interprétation soit généralement laissées aux médecins, les situations où ces différentes règles sont susceptibles de se contredire ne sont pas rares (ex : participation de médecins aux injections létales, fin de vie, avortement, contraception, expérimentation animale et humaine,...). Ainsi, sans même évoquer les cas de conscience, de nombreux cas témoignent de condamnations judiciaires de médecins pour avoir respecté des impératifs ordinaux et inversement.

Seront ici abordés différents chapitres :

• Cadre légal de la déontologie médicale
• Serment d'Hippocrate
• Rôles du médecin
• Bioéthique
• Euthanasie
• Code de déontologie médicale
• Droit concernant directement la pratique médicale

Le code de déontologie de l'Ordre des médecins belge et la législation belge sont consultables en ligne.